MENTIONS LEGALES

Informations éditeur      Accès au site      Protection des données      Droit d'auteur

Editeur

Vous êtes actuellement connecté au site web officiel de ATP.

Le présent site est la propriété de ATP, Société à responsabilité limitée au capital social de 80 000 €uros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro B 441 788 247 dont le siège social est situé : ATP - 145, rue des Martyrs de la Libération - 69310 PIERRE-BENITE

- Directeur de la publication : Olivier Guillet

- Conception et maintenance : Bawan

- Hébergement : OVH - 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message internet ne sera prise en compte. Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale.

Haut de page

Accès au site internet www.atp-pesage.fr

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Haut de page

La protection des données personnelles sur le site de atp-pesage.fr

Déclaration :
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Déclaration n° : XXXXXX

Messagerie :
Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

Utilisation des formulaires :
L'utilisateur est notamment informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à ATP Pesage Industriel, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de ATP Pesage Industriel, qui pourront ainsi le contacter ou lui adresser leurs offres.

Si l'utilisateur ne souhaite pas recevoir des informations ou des offres de ATP Pesage Industriel, d'autres sociétés du groupe ou de sociétés partenaires, ou s'il veut disposer d'un droit d'accès, de radiation et de rectification sur les données personnelles le concernant , il peut écrire à :
ATP Pesage Industriel 145, rue des Martyrs de la Libération - 69310 PIERRE-BENITE - France
ou par mail à : info@atp-pesage.fr

Informations nominatives diffusées sur le site :
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site.
Le droit de rectification s'exerce auprès de Invacare

Haut de page

Droit d'auteur - Copyright

L'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Bawan.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de ATP Pesage Industriel est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de ATP et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de ATP Pesage Industriel est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de ATP Pesage Industriel.

ATP Pesage Industriel met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Toutes les marques citées appartiennent à leurs sociétés respectives.

Haut de page